Terms of sale
Conditions de vente
Les présentes Conditions de vente s'appliquent à l'ensemble des commandes passées sur sarahmrl.com auprès de Sarah Morel (Alqi), ci-après dénommée « l'Artiste ».
En passant commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions de vente et les accepter sans réserve.
Produits
L'Artiste propose à la vente des œuvres originales, des reproductions, des produits dérivés et des créations personnalisées.
Chaque œuvre est réalisée ou sélectionnée avec le plus grand soin. Les photographies présentées sur le site sont les plus fidèles possible, mais de légères variations de couleurs, de textures ou de luminosité peuvent exister selon les écrans ou les conditions de prise de vue. Ces différences ne constituent pas un défaut.
Prix
Les prix sont indiqués en euros. Les frais de livraison, ainsi que les éventuels droits de douane, taxes d'importation ou frais administratifs applicables dans le pays de destination, sont précisés avant la validation de la commande lorsqu'ils sont connus ou restent à la charge du destinataire.
L'Artiste se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Paiement
Le paiement est exigible au moment de la commande. Celle-ci n'est considérée comme définitive qu'après encaissement effectif du règlement.
L'Artiste se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas d'incident de paiement, de fraude présumée, d'informations manifestement erronées fournies par le Client ou d'impossibilité exceptionnelle d'exécuter la commande. Dans ce cas, les sommes éventuellement versées seront remboursées.
Livraison
Les délais de préparation et de livraison sont indiqués à titre indicatif.
L'Artiste ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur, aux services douaniers ou à tout événement indépendant de sa volonté.
Le Client est responsable de l'exactitude des informations de livraison fournies lors de la commande ainsi que du retrait de son colis dans les délais prévus par le transporteur. Les frais de réexpédition d'un colis retourné en raison d'une adresse erronée, d'un refus de livraison ou d'un colis non réclamé restent à la charge du Client.
Retours et commandes personnalisées
Les créations personnalisées réalisées selon les spécifications du Client ne peuvent être ni annulées ni retournées, sauf disposition légale impérative contraire.
Pour les autres œuvres, les droits du Client sont ceux prévus par la législation applicable à son pays de résidence lorsqu'elle est impérative.
Étapes de commande d’une œuvre personnalisée (toile ou livre)
Toute commande d’œuvre personnalisée (toile, portrait, peinture de mariage, livre peint ou toute création sur mesure) suit un processus précis garantissant la bonne compréhension et la validation du projet entre le Client et l’Artiste.
1. Prise de contact
Le Client contacte l’Artiste via le formulaire de contact ou par e-mail en précisant sa demande, le type d’œuvre souhaité, les éléments de personnalisation, ainsi que toute information utile (format, thème, délais souhaités, etc.).
2. Échange et devis
Après étude de la demande, l’Artiste échange avec le Client afin de définir les caractéristiques de l’œuvre. Un devis personnalisé est ensuite établi en fonction des éléments suivants :
-
type d’œuvre (toile, livre peint, illustration personnalisée, etc.)
-
format et support
-
niveau de complexité
-
options éventuelles (personnages supplémentaires, détails spécifiques, etc.)
-
frais de livraison
Le devis est valable pendant une durée indiquée sur celui-ci.
3. Validation de la commande
La commande est considérée comme confirmée uniquement après :
-
acceptation écrite du devis par le Client
-
signature éventuelle du contrat ou validation par e-mail
-
paiement de l’acompte de 50 % du montant total
Aucun travail ne débute avant la réception effective de cet acompte.
4. Réalisation du croquis (si applicable)
Pour certaines commandes, un croquis préparatoire est réalisé dans un délai indicatif de 5 à 10 jours après confirmation de la commande.
Ce croquis est transmis au Client pour validation. Une seule série de modifications mineures peut être incluse, sauf mention contraire sur le devis.
La réalisation de l’œuvre finale ne débute qu’après validation écrite du croquis par le Client.
5. Réalisation de l’œuvre
Après validation, l’Artiste procède à la réalisation de l’œuvre dans le respect des éléments validés.
Toute demande de modification en cours de réalisation peut entraîner un supplément tarifaire et/ou un allongement des délais.
6. Validation finale et paiement du solde
Une fois l’œuvre terminée, des photos sont envoyées au Client pour validation.
Le solde restant (50 %) est dû avant l’expédition de l’œuvre.
7. Emballage et expédition
Après réception du paiement complet, l’œuvre est soigneusement emballée puis expédiée à l’adresse indiquée par le Client.
Les délais de livraison varient selon la destination et le transporteur.
8. Annulation
Toute commande personnalisée est ferme et définitive après validation du devis et paiement de l’acompte.
En cas d’annulation après le début du travail (croquis ou réalisation), l’acompte reste acquis à l’Artiste en compensation du temps de travail et des frais engagés.
9. Particularité des œuvres personnalisées
Les œuvres réalisées sur mesure sont créées spécifiquement pour le Client. À ce titre, elles ne peuvent pas faire l’objet d’un droit de rétractation ou de retour, sauf disposition légale impérative contraire applicable au pays du Client.
Propriété intellectuelle
L'acquisition d'une œuvre transfère uniquement la propriété matérielle de celle-ci.
L'ensemble des droits d'auteur, de reproduction, de représentation, de diffusion et d'exploitation demeure la propriété exclusive de l'Artiste. Toute utilisation des œuvres au-delà d'un usage privé nécessite une autorisation écrite préalable.
Droit applicable
Les présentes Conditions de vente sont régies par le droit français, sans préjudice des dispositions impératives pouvant protéger les consommateurs résidant dans un autre pays.
Conformément au règlement UE n°524/2013, le Client peut recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, en cas de litige, déposez votre réclamation sur http://cnpm-mediation-consommation.eu/ ou par courrier : CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 Avenue de la Libération.